RUBY STONE BY DANIELLE
Présentation de la marque RUBY STONE BY DANIELLE
Déposée le 15 octobre 1992 par ESI INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBY STONE BY DANIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBY STONE BY DANIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY STONE BY DANIELLE est expirée depuis le 15 octobre 2002.
ESI INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42