Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY STONE BY DANIELLE
ESI INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
92437666
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque RUBY STONE BY DANIELLE

Déposée le 15 octobre 1992 par ESI INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBY STONE BY DANIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est ESI INDUSTRIES, domicilié(e) 830 - 33rd Street, S.E., GRAND RAPIDS, Michigan 49508 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque RUBY STONE BY DANIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY STONE BY DANIELLE est expirée depuis le 15 octobre 2002.

ESI INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : RUBY STONE


ESI INDUSTRIES - 830 - 33rd Street, S.E., GRAND RAPIDS, Michigan 49508 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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