Déposée le 4 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ESI GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAM-STAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-24 du 17 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESI GROUP domicilié(e) 6 rue Hamelin,75016 PARIS (dossier no 2274236) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 008 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2274236) - 75017 - France.
La marque PAM-STAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESI GROUP Société anonyme - 6 rue Hamelin,75016 PARIS (dossier no 2274236) - 75016 - France - SIREN 381008225
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2274236) - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 20 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401536 - Publication au BOPI 2004-10-20
Inscription le 20 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401537 - Publication au BOPI 2004-10-20
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2004 n°2274236 - Publication au BOPI 2004-10-20
Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24
Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés; bandes magnétiques, disquettes.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, documentation relative aux logiciels et programmes d'ordinateur.Services relatifs à la maintenance des logiciels et à l'assistance technique dans un domaine d'activités intellectuelles.Elaboration et conception de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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