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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV
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Pôle ESG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pôle ESG
ESGCV, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3682472
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
Pôle ESG de ESGCV

Présentation de la marque Pôle ESG

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pôle ESG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV domicilié(e) 35 rue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 535 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque Pôle ESG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pôle ESG arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

ESGCV a également déposé les autres marques suivantes : le-parcours.fr , NEXTEM , PSB Paris School of Business , Paris School of Management , IMRI INSTITUT DE MARKETING & RELATIONS INTERNATIONALES , IMCO INSTITUT DE MARKETING & DE COMMERCE , ECOLE SUPERIEURE DES SERVICES D'AIDES A LA PERSONNE , ESG TOURISME , ESG , IBA INSTITUT BANCASSURANCE


ESGCV, Société par actions simplifiée à associé unique - 35 rue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France - SIREN 752535476


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630153 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723291 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-13

Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD). ;

Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, journaux, manuels, cahiers d'exercices ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;

Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences et de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; édition et publication de livres ; prêt de livres.