Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Paris School of Management
ESGCV, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4053919
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Paris School of Management
Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Paris School of Management »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV domicilié(e) 18 rue Guillaume Bertrand - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 535 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESGCV, Société par actions simplifiée à associé unique - 18 rue Guillaume Bertrand - 75011 - PARIS - France - SIREN 752535476
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669263 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ;
Produits de l'imprimerie ; annuaires, livres, revues, périodiques, journaux, manuels, cahiers d'exercices ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Education, formation ; enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition et publication de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de manifestations culturelles ; organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou éducatifs.
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