IBA INSTITUT BANCASSURANCE
Présentation de la marque IBA INSTITUT BANCASSURANCE
Déposée le 19 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IBA INSTITUT BANCASSURANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-09 du 2 mars 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IBA INSTITUT BANCASSURANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3476831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IBA INSTITUT BANCASSURANCE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.
ESGCV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09
Inscription le 13 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633240 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638966 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30