ESGCV, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4054252
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
Présentation de la marque HANDIPRENEUR
Déposée le 12 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HANDIPRENEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV domicilié(e) 18 rue Guillaume Bertrand - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 535 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque HANDIPRENEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESGCV, Société par actions simplifiée à associé unique - 18 rue Guillaume Bertrand - 75011 - PARIS - France - SIREN 752535476
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ;
Conduite de colloques, de conférences, de congrès.
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