Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV domicilié(e) 35 rue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 535 476 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme DUPUCH MINARD Camille domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.
La marque ESARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, journaux, manuels, cahiers d'exercices ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;
Education, formation, enseignement y compris par correspondance, vidéo-conférence, Internet, Intranet ou tout autre moyen électronique ou informatique ou par tout autre moyen de communication ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences et de séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; édition et publication de livres ; prêt de livres.
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