ESGCV, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4048245
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
Présentation de la marque BACHELOR ESG
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BACHELOR ESG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESGCV domicilié(e) 18 rue Guillaume Bertrand - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 535 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque BACHELOR ESG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques, journaux, manuels, cahiers d'exercices ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Education, formation ; enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition et publication de livres, de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de séminaires, de colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de manifestations culturelles ; organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou éducatifs.
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