Marque expirée - Marque en non vigueur

ESETA ECHANGEURS POUR STOCKAGE D'ENERGIE THERMIQUE EN AQUIFERE
ESETA SARL Capital de 10 000

Numéro de dépôt :
3453368
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2016
ESETA ECHANGEURS POUR STOCKAGE D\'ENERGIE THERMIQUE EN AQUIFERE de ESETA Capital de 10 000

Présentation de la marque ESETA ECHANGEURS POUR STOCKAGE D'ENERGIE THERMIQUE EN AQUIFERE

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESETA Capital de 10 000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESETA ECHANGEURS POUR STOCKAGE D'ENERGIE THERMIQUE EN AQUIFERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESETA Capital de 10 000 domicilié(e) 18 RUE JEAN MERMOZ,92380 GARCHES - 92380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 391 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESETA domicilié(e) 18 RUE JEAN MERMOZ,92380 GARCHES - 92380 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESETA ECHANGEURS POUR STOCKAGE D'ENERGIE THERMIQUE EN AQUIFERE est expirée depuis le 27 septembre 2016.


ESETA SARL Capital de 10 000 - 18 RUE JEAN MERMOZ,92380 GARCHES - 92380 - France - SIREN 491391770


ESETA - 18 RUE JEAN MERMOZ,92380 GARCHES - 92380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; décoration intérieure.