ESEO Association loi 1901 LE GAL TECH SARL unipersonnelle Frederic BARBET PKM CONSULTING SARL R TECH SARL unipersonnelle Sébastien LAMOUR Agissant pour le compte de la société “ LAMTEC ” en cours de formation Sébastien LAMOUR Agissant pour le compte de la société “ LAMTEC ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3604983
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2018
Présentation de la marque MSEA – MotorSport Engineering Alliance
Déposée le 15 octobre 2008 par l'association loi 1901 ESEO, la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GAL TECH unipersonnelle, Frederic BARBET, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PKM CONSULTING, la Société à Responsabilité Limité (SARL) R TECH unipersonnelle, Sébastien LAMOUR, Sébastien LAMOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MSEA – MotorSport Engineering Alliance »
Les déposants sont l'association loi 1901 ESEO domicilié(e) 4 rue Merlet de la Boulaye,49009 ANGERS - 49009 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE GAL TECH unipersonnelle domicilié(e) 133 chemin dit des Escadenieres,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France, Frederic BARBET domicilié(e) 10 bis rue de Montreuil,35520 MELESSE - 35520 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PKM CONSULTING domicilié(e) 22 avenue de Madrid, Parc d'activités de Signes,83870 SIGNES - 83870 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) R TECH unipersonnelle domicilié(e) Parc Technologique,09340 VERNIOLLE - 09340 - France, Sébastien LAMOUR Agissant pour le compte de la société “ LAMTEC ” en cours de formation domicilié(e) 6 rue Barillerie,72100 LE MANS - 72100 - France, Sébastien LAMOUR Agissant pour le compte de la société “ LAMTEC ” en cours de formation domicilié(e) 6 rue Barillerie,72100 LE MANS - 72100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESEO ESEO domicilié(e) 4 rue Merlet de la Boulaye, 4 rue Merlet de la Boulaye,49009 ANGERS - 49009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSEA – MotorSport Engineering Alliance est expirée depuis le 15 octobre 2018.
ESEO a également déposé les autres marques suivantes : TRI ACTES
ESEO Association loi 1901 - 4 rue Merlet de la Boulaye,49009 ANGERS - 49009 - France
LE GAL TECH SARL unipersonnelle - 133 chemin dit des Escadenieres,83330 LE BEAUSSET - 83330 - France
Frederic BARBET - 10 bis rue de Montreuil,35520 MELESSE - 35520 - France
PKM CONSULTING SARL - 22 avenue de Madrid, Parc d'activités de Signes,83870 SIGNES - 83870 - France
R TECH SARL unipersonnelle - Parc Technologique,09340 VERNIOLLE - 09340 - France
Sébastien LAMOUR Agissant pour le compte de la société “ LAMTEC ” en cours de formation - 6 rue Barillerie,72100 LE MANS - 72100 - France
Sébastien LAMOUR Agissant pour le compte de la société “ LAMTEC ” en cours de formation - 6 rue Barillerie,72100 LE MANS - 72100 - France - SIREN 7
ESEO ESEO - 4 rue Merlet de la Boulaye, 4 rue Merlet de la Boulaye,49009 ANGERS - 49009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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