Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EKIN FRITES
Mme Esengul DUZCE

Numéro de dépôt :
3184263
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2012
EKIN FRITES de Esengul DUZCE

Présentation de la marque EKIN FRITES

Déposée le 19 septembre 2002 par madame Esengul DUZCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EKIN FRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est madame Esengul DUZCE domicilié(e) 13 Square de la Garenne,95500 Gonesse - 95500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric ENSLEN, Avocat à la cour domicilié(e) 62, rue d'Alésia,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque EKIN FRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EKIN FRITES est expirée depuis le 19 septembre 2012.

Esengul DUZCE a également déposé les autres marques suivantes : EFTELYA


Mme Esengul DUZCE - 13 Square de la Garenne,95500 Gonesse - 95500 - France


Maître Frédéric ENSLEN, Avocat à la cour - 62, rue d'Alésia,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421370 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 8 novembre 2005 - Concession de licence n°421678 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 25 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°462942 - Publication au BOPI 2007-10-25

Inscription le 25 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°462943 - Publication au BOPI 2007-10-25

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Inscription le 25 mai 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°498256 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Tous produits à base de pomme de terre, crus, cuits ou congelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.