Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUDDY BAY
ESEBAG Jacky

Numéro de dépôt :
1568182
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/1999
RUDDY BAY de ESEBAG Jacky

Présentation de la marque RUDDY BAY

Déposée le 27 décembre 1989 par ESEBAG Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUDDY BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESEBAG Jacky, domicilié(e) 44, Rue Michel Servet, 69100 VILLEURBANNEFAYOLLE Jean-Louis,23, Rue de l'Abbaye, 69440 MORNANT - France.

La marque RUDDY BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUDDY BAY est expirée depuis le 27 décembre 1999.


ESEBAG Jacky - 44, Rue Michel Servet, 69100 VILLEURBANNEFAYOLLE Jean-Louis,23, Rue de l'Abbaye, 69440 MORNANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Vêtements en tous genres y compris vêtements de sport, bonneterie, vêtements, en cuir, chaussures, chapellerie.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;malles et valises parapluies, parasols et cannes.Tissus et produits textiles non Compris dans d'autres classes. Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autre d'autres classes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].