Déposée le 27 décembre 1989 par ESEBAG Jacky
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RUDDY BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ESEBAG Jacky, domicilié(e) 44, Rue Michel Servet, 69100 VILLEURBANNEFAYOLLE Jean-Louis,23, Rue de l'Abbaye, 69440 MORNANT - France.
La marque RUDDY BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUDDY BAY est expirée depuis le 27 décembre 1999.
ESEBAG Jacky - 44, Rue Michel Servet, 69100 VILLEURBANNEFAYOLLE Jean-Louis,23, Rue de l'Abbaye, 69440 MORNANT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Vêtements en tous genres y compris vêtements de sport, bonneterie, vêtements, en cuir, chaussures, chapellerie.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;malles et valises parapluies, parasols et cannes.Tissus et produits textiles non Compris dans d'autres classes. Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique non compris dans d'autre d'autres classes
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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