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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESDJ
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TOURNE-MEUNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNE-MEUNIER
ESDJ S.A.

Numéro de dépôt :
92429706
Date de dépôt :
05/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2002

Présentation de la marque TOURNE-MEUNIER

Déposée le 5 août 1992 par la Société Anonyme (SA) ESDJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNE-MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESDJ domicilié(e) Rue de l'Armée Leclerc, 10140 VENDEUVRE SUR BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 152 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND - France.

La marque TOURNE-MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNE-MEUNIER est expirée depuis le 5 août 2002.

ESDJ a également déposé les autres marques suivantes : ESCALIERS IENA


ESDJ S.A. - Rue de l'Armée Leclerc, 10140 VENDEUVRE SUR BARSE - France - SIREN 383152204


CABINET HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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