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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESDJ
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ESCALIERS IENA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCALIERS IENA
ESDJ Société anonyme

Numéro de dépôt :
95559450
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015

Présentation de la marque ESCALIERS IENA

Déposée le 21 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ESDJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALIERS IENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESDJ domicilié(e) Rue de la Gare,10270 LUSIGNY SUR BARSE (dossier no 2282008) - 10270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 152 204 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2282008) - 75007 - France.

La marque ESCALIERS IENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESCALIERS IENA est expirée depuis le 21 février 2015.

ESDJ a également déposé les autres marques suivantes : TOURNE-MEUNIER


ESDJ Société anonyme - Rue de la Gare,10270 LUSIGNY SUR BARSE (dossier no 2282008) - 10270 - France - SIREN 383152204


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2282008) - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 11 février 2005 - Transmission totale de propriété n°414962 - Publication au BOPI 2005-02-11

Inscription le 11 février 2005 - Transmission totale de propriété n°414963 - Publication au BOPI 2005-02-11

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2282008 - Publication au BOPI 2005-02-11

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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