Déposée le 28 novembre 1983 par ESD DISTRIBUTION Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ESD DISTRIBUTION Limited, domicilié(e) Edinburg Way HARLOW - ESSEX CM20 2DF ROYAUME-UNI (dossier no 2025288) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) (dossier no 2025288) - France.
La marque ESTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTELLE est expirée depuis le 28 novembre 2003.
ESD DISTRIBUTION Limited - Edinburg Way HARLOW - ESSEX CM20 2DF ROYAUME-UNI (dossier no 2025288) - Royaume-Uni
CABINET LE GUEN & MAILLET - (dossier no 2025288) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1993 n°2025288 - Publication au BOPI 1993-11-09
Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67697 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67696 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°67694 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67695 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67693 - Publication au BOPI 1992-09-21
Ordinateurs et leurs programmes;organes de commande logiques programmés;disques, bandes, cartes, feuilles et fils, tous ces éléments étant magnétiques et porteurs de données enregistrées;papier, carton et articles en ces matières;articles en matière plastique étant des articles de papeterie;imprimés, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement; articles pour reliures et classeurs, tous étant des articles de papeterie pour utilisation notamment avec des ordinateurs, des appareils de traitement de données et des appareils électroniques de communications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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