Marque expirée - Marque en non vigueur

POLONI SEMENCES & PLANTS
ESCURAING Serge

Numéro de dépôt :
3445896
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/08/2016
POLONI SEMENCES & PLANTS de ESCURAING Serge

Présentation de la marque POLONI SEMENCES & PLANTS

Déposée le 16 août 2006 par ESCURAING Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « POLONI SEMENCES & PLANTS »

Le déposant est ESCURAING Serge domicilié(e) Bordeneuve,47310 SERIGNAC SUR GARONNE - 47310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCURAING Serge domicilié(e) Bordeneuve,47310 SERIGNAC SUR GARONNE - 47310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLONI SEMENCES & PLANTS est expirée depuis le 16 août 2016.

ESCURAING Serge a également déposé les autres marques suivantes : CoRHIZE


ESCURAING Serge - Bordeneuve,47310 SERIGNAC SUR GARONNE - 47310 - France


ESCURAING Serge - Bordeneuve,47310 SERIGNAC SUR GARONNE - 47310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445508 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 8 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454767 - Publication au BOPI 2007-06-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Produits chimiques destinés à industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les anïmaux ; malt. Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services de jardinier-paysagiste.