Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE NIDOLERES ROSE D'UN SOIR
ESCUDIE Pierre

Numéro de dépôt :
96628751
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE NIDOLERES ROSE D'UN SOIR

Déposée le 5 juin 1996 par ESCUDIE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE NIDOLERES ROSE D'UN SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est ESCUDIE Pierre, domicilié(e) DOMAINE DE NIDOLERES, 66300 TRESSERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCUDIE Pierre - France.

La marque DOMAINE DE NIDOLERES ROSE D'UN SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NIDOLERES ROSE D'UN SOIR est expirée depuis le 5 juin 2006.


ESCUDIE Pierre - DOMAINE DE NIDOLERES, 66300 TRESSERRE - France


ESCUDIE Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vins de pays et d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement qualifiée "DOMAINE de NIDOLENES"