Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA-BAS
Numéro de dépôt :
1555881
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/1999
Présentation de la marque LA-BAS
Déposée le 12 octobre 1989 par ESCRIVANT Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA-BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA-BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA-BAS est expirée depuis le 12 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13