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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESCOURBIAC
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ANGLE VIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGLE VIF
ESCOURBIAC SA

Numéro de dépôt :
92444601
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque ANGLE VIF

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ESCOURBIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANGLE VIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCOURBIAC domicilié(e) Route de Lavaur, BP 171, 81306 GRAULHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 943 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCOURBIAC SA Frédéric BLAIMONT - France.

La marque ANGLE VIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGLE VIF est expirée depuis le 1 décembre 2002.


ESCOURBIAC SA - Route de Lavaur, BP 171, 81306 GRAULHET - France - SIREN 325943488


ESCOURBIAC SA Frédéric BLAIMONT - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267926 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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