Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MILLE ET UN DALMATIENS
ESCOURBIAC ALAIN

Numéro de dépôt :
97670387
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque LES MILLE ET UN DALMATIENS

Déposée le 24 mars 1997 par ESCOURBIAC ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MILLE ET UN DALMATIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est ESCOURBIAC ALAIN, domicilié(e) 6 CHEMIN DES RAZES, 69110 STE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ESCOURBIAC ALAIN - France.

La marque LES MILLE ET UN DALMATIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MILLE ET UN DALMATIENS est expirée depuis le 24 mars 2007.


ESCOURBIAC ALAIN - 6 CHEMIN DES RAZES, 69110 STE FOY LES LYON - France


Mr ESCOURBIAC ALAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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