Déposée le 10 février 2003 par ESCOUBEYROU Michael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « Le Petit Fromager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est ESCOUBEYROU Michael, Serge, Christian domicilié(e) Freyssignac,24800 SARRAZAC - 24800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCOUBEYROU Michael domicilié(e) Freyssignac,24800 SARRAZAC - 24800 - France.
La marque Le Petit Fromager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESCOUBEYROU Michael, Serge, Christian - Freyssignac,24800 SARRAZAC - 24800 - France
ESCOUBEYROU Michael - Freyssignac,24800 SARRAZAC - 24800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Cantines. Services de traiteurs. Service hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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