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Marques déposées par monsieur ESCOT JOSEPH
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matelas & sommiers ets Joseph Escot Fabrication artisanale de qualité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

matelas & sommiers ets Joseph Escot Fabrication artisanale de qualité
M. ESCOT JOSEPH

Numéro de dépôt :
4023651
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2023
matelas & sommiers ets Joseph Escot Fabrication artisanale de qualité de ESCOT JOSEPH

Présentation de la marque matelas & sommiers ets Joseph Escot Fabrication artisanale de qualité

Déposée le 31 juillet 2013 par monsieur ESCOT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « matelas & sommiers ets Joseph Escot Fabrication artisanale de qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est monsieur ESCOT JOSEPH domicilié(e) Le Couhard des Anges - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ESCOT JOSEPH domicilié(e) Le Couhard des Anges - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France.

La marque matelas & sommiers ets Joseph Escot Fabrication artisanale de qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque matelas & sommiers ets Joseph Escot Fabrication artisanale de qualité est expirée depuis le 31 juillet 2023.


M. ESCOT JOSEPH - Le Couhard des Anges - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France


M. ESCOT JOSEPH - Le Couhard des Anges - 42560 - BOISSET SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; L'ensemble des produits précités sont de fabrication artisanale.