Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUZ'APPÉTIT
S.A. ESCOPRA

Numéro de dépôt :
3245670
Date de dépôt :
08/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013
DOUZ\'APPÉTIT de ESCOPRA

Présentation de la marque DOUZ'APPÉTIT

Déposée le 8 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) ESCOPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUZ'APPÉTIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCOPRA domicilié(e) Z.A. LA HEMETIERE,35250 SAINT AUBIN D'AUBIGNE - 35250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 599 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SERGE SENGER S.A. ESCOPRA domicilié(e) Z.A. LA HEMETIERE,35250 SAINT AUBIN D'AUBIGNE - 35250 - France.

La marque DOUZ'APPÉTIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZ'APPÉTIT est expirée depuis le 8 septembre 2013.


S.A. ESCOPRA - Z.A. LA HEMETIERE,35250 SAINT AUBIN D'AUBIGNE - 35250 - France - SIREN 325599264


MR SERGE SENGER S.A. ESCOPRA - Z.A. LA HEMETIERE,35250 SAINT AUBIN D'AUBIGNE - 35250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Produits farcis (coquillages escargots) en état surgelé ou refrigère.