Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D.M.S.
Numéro de dépôt :
1567133
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/1999
Présentation de la marque D.M.S.
Déposée le 12 décembre 1989 par ESCOBAR alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567133.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.M.S. est expirée depuis le 12 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23