Marque renouvelée - Marque en vigueur

APISAL
esco – european salt company GmbH & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3379245
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2025
APISAL de esco – european salt company GmbH & Co. KG

Présentation de la marque APISAL

Déposée le 9 septembre 2005 par la société étrangère esco – european salt company GmbH & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.

Le déposant est la société étrangère esco – european salt company GmbH & Co. KG domicilié(e) Landschaftstr. 1 - 30159 - HANNOVER - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Dr. Stefan Dressel domicilié(e) Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - KASSEL - Allemagne.

La marque APISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APISAL arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

esco – european salt company GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : REGESAL , , REGESEL , SOLBLOC , CEREBOS , AXAL


esco – european salt company GmbH & Co. KG, Société de droit allemand - Landschaftstr. 1 - 30159 - HANNOVER - Allemagne


M. Dr. Stefan Dressel - Bertha-von-Suttner-Strasse 7 - 34131 - KASSEL - Allemagne


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2015 n°2592570 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 2 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°781442 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Inscription le 2 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781441 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Inscription le 2 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781440 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Sels de grande pureté pour l'industrie pharmaceutique. Produits pharmaceutiques, en particulier sels à usage pharmaceutique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.