Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YSOTEL
Numéro de dépôt :
1496740
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1998
Présentation de la marque YSOTEL
Déposée le 3 novembre 1988 par ESCLASSE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YSOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YSOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSOTEL est expirée depuis le 3 novembre 1998.
ESCLASSE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16