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Marques déposées par monsieur ESCLAFER Denis
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DOMAINE LES GRAUPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES GRAUPES
Mr ESCLAFER Denis

Numéro de dépôt :
92415838
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE LES GRAUPES

Déposée le 2 avril 1992 par monsieur ESCLAFER Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES GRAUPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur ESCLAFER Denis domicilié(e) "Bretonnay" Ste Innocence, 24500 EYMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ESCLAFER Denis - France.

La marque DOMAINE LES GRAUPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GRAUPES est expirée depuis le 2 avril 2002.

ESCLAFER Denis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE BRETONNAY


Mr ESCLAFER Denis - "Bretonnay" Ste Innocence, 24500 EYMET - France


Mr ESCLAFER Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vins, AOC provenant de l'Exploitation exactement dénommée DOMAINE LES GRAUPES