Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE BRETONNAY
Numéro de dépôt :
1654609
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/03/2001
Présentation de la marque CHATEAU LE BRETONNAY
Déposée le 29 mars 1991 par monsieur ESCLAFER Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE BRETONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE BRETONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BRETONNAY est expirée depuis le 29 mars 2001.
ESCLAFER Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37