Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS DINAND
Mle Escazaux Fabienne

Numéro de dépôt :
3903100
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
ATELIERS DINAND de Escazaux Fabienne

Présentation de la marque ATELIERS DINAND

Déposée le 7 mars 2012 par mademoiselle Escazaux Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATELIERS DINAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle Escazaux Fabienne domicilié(e) Le Fayet, 6 rue du Port - 77260 - SAMMERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Escazaux Fabienne domicilié(e) Le Fayet, 6 rue du Port - 77260 - SAMMERON - France.

La marque ATELIERS DINAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIERS DINAND est expirée depuis le 7 mars 2022.


Mle Escazaux Fabienne - Le Fayet, 6 rue du Port - 77260 - SAMMERON - France


Mle Escazaux Fabienne - Le Fayet, 6 rue du Port - 77260 - SAMMERON - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

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