Déposée le 4 mai 1992 par ESCASSUT Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « CABUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est ESCASSUT Roger domicilié(e) LA COQUELLE,15600 SAINT JULIEN de TOURSAC (dossier no 2221817) - 15600 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger ESCASSUT domicilié(e) LA COQUELLE,15600 ST JULIEN DE TOURSAC (dossier no 2221817) - 15600 - France.
La marque CABUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABUR est expirée depuis le 4 mai 2012.
ESCASSUT Roger - LA COQUELLE,15600 SAINT JULIEN de TOURSAC (dossier no 2221817) - 15600 - France
Monsieur Roger ESCASSUT - LA COQUELLE,15600 ST JULIEN DE TOURSAC (dossier no 2221817) - 15600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29
Inscription le 7 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°350986 - Publication au BOPI 2002-08-07
Inscription le 7 août 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°350987 - Publication au BOPI 2002-08-07
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2002 n°2221817 - Publication au BOPI 2002-05-22
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, Appareils de signalisation; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, photocopieur, fac-similé, machine à écrire traitement de textes, imprimante, logiciel et progiciel, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; papeterie, adhésifs, et articles de bureaux.Mobilier de bureau, métallique et bois
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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