Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme des pins
M. ESCARRET Thierry

Numéro de dépôt :
3875237
Date de dépôt :
20/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2021
Pomme des pins de ESCARRET Thierry

Présentation de la marque Pomme des pins

Déposée le 20 novembre 2011 par monsieur ESCARRET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pomme des pins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur ESCARRET Thierry domicilié(e) Domaine de Hourton, Route de Salaunes - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ESCARRET Thierry domicilié(e) Domaine de Hourton, Route de Salaunes - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

La marque Pomme des pins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme des pins est expirée depuis le 20 novembre 2021.

ESCARRET Thierry a également déposé les autres marques suivantes : Bio d'ici FR 33 AGRICULTURE BIOLOGIQUE , agence-locale.france , DRIVE COMMUNAL , GEOBIO , Perle des sables


M. ESCARRET Thierry - Domaine de Hourton, Route de Salaunes - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


M. ESCARRET Thierry - Domaine de Hourton, Route de Salaunes - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587191 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.