Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio d'ici FR 33 AGRICULTURE BIOLOGIQUE
M. ESCARRET Thierry

Numéro de dépôt :
3909692
Date de dépôt :
01/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2022
Bio d\'ici FR 33 AGRICULTURE BIOLOGIQUE de ESCARRET Thierry

Présentation de la marque Bio d'ici FR 33 AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 1 avril 2012 par monsieur ESCARRET Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio d'ici FR 33 AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur ESCARRET Thierry domicilié(e) Domaine de Hourton, 1 Route de Salaunes - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ESCARRET Thierry domicilié(e) Domaine de Hourton, 1 Route de Salaunes - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France.

La marque Bio d'ici FR 33 AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio d'ici FR 33 AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 1 avril 2022.

ESCARRET Thierry a également déposé les autres marques suivantes : agence-locale.france , DRIVE COMMUNAL , GEOBIO , Perle des sables , Pomme des pins


M. ESCARRET Thierry - Domaine de Hourton, 1 Route de Salaunes - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


M. ESCARRET Thierry - Domaine de Hourton, 1 Route de Salaunes - 33160 - SAINT AUBIN DE MEDOC - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux ; vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.