Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESIS
ESCARRAT NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation
TEXIER ANNE-CLAUDE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3740486
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
ORCHESIS de ESCARRAT NATHALIE

Présentation de la marque ORCHESIS

Déposée le 25 mai 2010 par ESCARRAT NATHALIE et TEXIER ANNE-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont ESCARRAT NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation domicilié(e) 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU - 06650 - OPIO - France et TEXIER ANNE-CLAUDE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation domicilié(e) 511 CHEMIN DU NID DU LOUP - 06550 - LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE ESCARRAT domicilié(e) 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU - 06650 - OPIO - France.

La marque ORCHESIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESIS est expirée depuis le 25 mai 2020.

ESCARRAT NATHALIE a également déposé les autres marques suivantes : DANSEA La passion de la danse


ESCARRAT NATHALIE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation - 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU - 06650 - OPIO - France

TEXIER ANNE-CLAUDE, Agissant pour le compte de la société ORCHESIS en cours de formation - 511 CHEMIN DU NID DU LOUP - 06550 - LA ROQUETTE SUR SIAGNE - France


NATHALIE ESCARRAT - 4 CHEMIN DE CAMP COURDEOU - 06650 - OPIO - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542584 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; justaucorps ; collants ; costumes ; jupes ; jupons ; tee-shirts, sans restriction pour les adultes mais exclusivement destinés à l'étude et à la pratique de la danse pour les enfants et à l'exclusion de tout produit pour les bébés.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail en ligne de chaussures de sport, de justaucorps, de collants, de costumes, de jupes, de jupons, de tee-shirts.