Déposée le 17 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCARGOT DU TERROIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FRANCE MUCUS ESCARGOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCARGOT DU TERROIR domicilié(e) 4 CHEMIN DES CAGOUILLES, CHEZ DENAT - 17240 - CHAMPAGNOLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCARGOT DU TERROIR, M. LOUIS MARIE GUEDON domicilié(e) 4 CHEMIN DES CAGOUILLES, CHEZ DENAT - 17240 - CHAMPAGNOLLES - France.
La marque FRANCE MUCUS ESCARGOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MUCUS ESCARGOTS est expirée depuis le 17 juillet 2022.
ESCARGOT DU TERROIR, SARL - 4 CHEMIN DES CAGOUILLES, CHEZ DENAT - 17240 - CHAMPAGNOLLES - France
ESCARGOT DU TERROIR, M. LOUIS MARIE GUEDON - 4 CHEMIN DES CAGOUILLES, CHEZ DENAT - 17240 - CHAMPAGNOLLES - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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