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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESCARELLE SA
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MAHAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAHAUT
ESCARELLE SA, SA

Numéro de dépôt :
4081466
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2024
MAHAUT de ESCARELLE SA

Présentation de la marque MAHAUT

Déposée par voie électronique le 4 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) ESCARELLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCARELLE SA domicilié(e) Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 059 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque MAHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAHAUT est expirée depuis le 4 avril 2024.

ESCARELLE SA a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCARELLE


ESCARELLE SA, SA - Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 390059376


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.