Déposée le 17 février 1982 par la Société Anonyme (SA) ESCARELLE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ESCARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESCARELLE SA domicilié(e) Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 059 376 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque L'ESCARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195764.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'ESCARELLE est expirée depuis le 17 février 2022.
ESCARELLE SA a également déposé les autres marques suivantes : MAHAUT
ESCARELLE SA, SA - Domaine de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 390059376
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2215585 - Publication au BOPI 2002-01-31
Inscription le 18 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337319 - Publication au BOPI 2001-12-18
Renouvellement sans limitation n°2001085 - Publication au BOPI 1993-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490401 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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