Déposée le 21 octobre 1994 par ESCANOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NORALU ECHELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est ESCANOR, domicilié(e) 540 rue de l'Industrie, 59460 JEUMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque NORALU ECHELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORALU ECHELLES est expirée depuis le 21 octobre 2004.
ESCANOR - 540 rue de l'Industrie, 59460 JEUMONT - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18
Inscription le 28 décembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°195375 - Publication au BOPI 1995-12-28
Inscription le 3 septembre 2001 - Gage constitué n°329993 - Publication au BOPI 2001-09-03
Inscription le 27 avril 2001 - Changement de dénomination n°323437 - Publication au BOPI 2001-04-27
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
Echelles métalliques et non métalliques (à savoir en matériau composite), à l'exclusion des échelles pour piscines et des échelles de sauvetage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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