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Marques déposées par la société ESCANDE Nicolas
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NICOLAS ESCANDE DESIGNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLAS ESCANDE DESIGNS
ESCANDE Nicolas

Numéro de dépôt :
3949801
Date de dépôt :
29/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2022
NICOLAS ESCANDE DESIGNS de ESCANDE Nicolas

Présentation de la marque NICOLAS ESCANDE DESIGNS

Déposée le 29 septembre 2012 par la société ESCANDE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICOLAS ESCANDE DESIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la société ESCANDE Nicolas domicilié(e) 27 rue des ormeaux - 81200 - AUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 240 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Escande Designs, M. ESCANDE Nicolas domicilié(e) 27 rue des ormeaux - 81200 - AUSSILLON - France.

La marque NICOLAS ESCANDE DESIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLAS ESCANDE DESIGNS est expirée depuis le 29 septembre 2022.


ESCANDE Nicolas - 27 rue des ormeaux - 81200 - AUSSILLON - France - SIREN 444240998


Nicolas Escande Designs, M. ESCANDE Nicolas - 27 rue des ormeaux - 81200 - AUSSILLON - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques.