Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONKOTE
ESCANDE Jean Louis

Numéro de dépôt :
1635715
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
10/07/2000

Présentation de la marque TONKOTE

Déposée le 10 juillet 1990 par ESCANDE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « TONKOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESCANDE Jean Louis, domicilié(e) "Millet", 47500 SAINT VITE - France.

La marque TONKOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONKOTE est expirée depuis le 10 juillet 2000.

ESCANDE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : MESCARED , EARLY-MAY , MODINA , MALASSA , ICALANA , DELLYS , ROSELINE , FELINA , GOLDENSUPREME , AMINA


ESCANDE Jean Louis - "Millet", 47500 SAINT VITE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Arbres fruitiers notamment ABRICOTIER et leur matériel végétal de multiplication fruits frais