ROYALSTAR
Présentation de la marque ROYALSTAR
Déposée le 15 avril 1993 par ESCANDE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « ROYALSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYALSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALSTAR est expirée depuis le 15 avril 2003.
ESCANDE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31