Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASCALINE
Numéro de dépôt :
1455775
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
06/03/1997
Présentation de la marque PASCALINE
Déposée le 6 mars 1987 par ESCANDE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « PASCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALINE est expirée depuis le 6 mars 1997.
ESCANDE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34