Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIVANA
Numéro de dépôt :
1352097
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
17/04/1996
Présentation de la marque MIVANA
Déposée le 17 avril 1986 par ESCANDE jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « MIVANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIVANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIVANA est expirée depuis le 17 avril 1996.
ESCANDE jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40