Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MESCARED
ESCANDE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1038866
Date de dépôt :
15/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib Villeneuve S/Lot

Présentation de la marque MESCARED

Déposée le 15 janvier 1977 par ESCANDE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villeneuve S/Lot), la marque française « MESCARED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESCANDE Jean-Louis, domicilié(e) pépiniériste, Saint-Vite (Lot-et-Garonne) 47500 FUMEL - France.

La marque MESCARED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MESCARED est expirée depuis le 15 janvier 1987.

ESCANDE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : EARLY-MAY , MODINA , MALASSA , ICALANA , DELLYS , ROSELINE , FELINA , GOLDENSUPREME , AMINA , CHIBABROWNASHI


ESCANDE Jean-Louis - pépiniériste, Saint-Vite (Lot-et-Garonne) 47500 FUMEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Fruits et légumes, produits agricoles, horticoles, sylvicoles et arboricoles, le tout transformé ou non;arbres fruitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.