Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MALASSA
Numéro de dépôt :
1251608
Date de dépôt :
31/03/1983
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
31/03/1993
Présentation de la marque MALASSA
Déposée le 31 mars 1983 par ESCANDE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « MALASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MALASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALASSA est expirée depuis le 31 mars 1993.
ESCANDE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14