Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KATÏA
Numéro de dépôt :
1495043
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
05/02/1998
Présentation de la marque KATÏA
Déposée le 5 février 1988 par ESCANDE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « KATÏA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KATÏA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATÏA est expirée depuis le 5 février 1998.
ESCANDE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14