Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOANA
Numéro de dépôt :
1567011
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
12/10/1999
Présentation de la marque JOANA
Déposée le 12 octobre 1989 par ESCANDE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « JOANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOANA est expirée depuis le 12 octobre 1999.
ESCANDE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23