Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCALINE
ESCANDE Jean.Louis, SAINT.VITE, 47500 FUMEL

Numéro de dépôt :
1208334
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
26/05/1992

Présentation de la marque ESCALINE

Déposée le 26 mai 1982 par ESCANDE Jean.Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « ESCALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESCANDE Jean.Louis, SAINT.VITE, 47500 FUMEL - France.

La marque ESCALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALINE est expirée depuis le 26 mai 1992.

ESCANDE Jean.Louis a également déposé les autres marques suivantes : MESCARED , EARLY-MAY , MODINA , MALASSA , ICALANA , DELLYS , ROSELINE , FELINA , GOLDENSUPREME , AMINA


ESCANDE Jean.Louis, SAINT.VITE, 47500 FUMEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-46

Fruits et légumes, produits horticoles, agricoles, sylvicoles, arboricoles, (le tout transformé ou non), arbres fruitiers, plants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.