Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORINE
Numéro de dépôt :
1722157
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
15/12/1999
Présentation de la marque CORINE
Déposée le 15 décembre 1989 par ESCANDE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « CORINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORINE est expirée depuis le 15 décembre 1999.
ESCANDE Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28