Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Escande (Jean-Louis
/
BERTANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTANNE
M. Escande (Jean-Louis)

Numéro de dépôt :
937527
Date de dépôt :
24/10/1975
Lieu de dépôt :
Villeneuve-sur-Lot

Présentation de la marque BERTANNE

Déposée le 24 octobre 1975 par monsieur Escande (Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villeneuve-sur-Lot), la marque française « BERTANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Escande (Jean-Louis domicilié(e) Sait-Vite (Lot-et-Garonne). - France.

La marque BERTANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BERTANNE est expirée depuis le 24 octobre 1985.

Escande (Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : MESCARED , EARLY-MAY , MODINA , MALASSA , ICALANA , DELLYS , ROSELINE , FELINA , GOLDENSUPREME , AMINA


M. Escande (Jean-Louis) - Sait-Vite (Lot-et-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Fruits et légumes, produits agricoles, horticoles, sylvicoles et arboricoles, le tout transformé ou non;arbres fruitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.