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Marques déposées par ESCANDE Jean-Louis
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APACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APACHE
ESCANDE Jean-Louis, Saint-Vite.

Numéro de dépôt :
16558
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
24/06/1992

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 24 juin 1982 par ESCANDE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESCANDE Jean-Louis, Saint-Vite. - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 24 juin 1992.

ESCANDE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : MESCARED , EARLY-MAY , MODINA , MALASSA , ICALANA , DELLYS , ROSELINE , FELINA , GOLDENSUPREME , AMINA


ESCANDE Jean-Louis, Saint-Vite. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Fruits et légumes, produits horticoles agricoles, sylvicoles, arboricoles (le tout trandformé ou non), arbres fruitiers, plans

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.